CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION du SITE

 

Présentation :

Ce site est édité par le club de tir au pigeon d’argile, désigné par les lettres CTPA dans la suite du document,  dont le siège social est Mairie de LE DOUHET, route de Saint-Jacques de Compostelle 17100 LE DOUHET

L’hébergement est fait par la société Jimdo GmbH Stresemannstr. 375, 22761 Hamburg Germany


Le Directeur de la Publication est  Monsieur Pascal GUINDET.


Responsabilités :

Le site "http://btc-ledouhet.jimdo.com" est un site d'actualités est revêt un caractère strictement informatif. Il n'emporte en soi aucun engagement juridique ni accord contractuel du CTPA qui se réserve par ailleurs le droit de modifier, à sa convenance, les informations et services présentés.

Le CTPA n'accepte aucune responsabilité, ne fourni ni déclaration, ni garantie concernant l'exactitude et la fiabilité du contenu de ce site, en tout ou en partie.

Le CTPA met tout en œuvre pour offrir aux internautes des outils disponibles et des informations fiables.

Le CTPA ne saurait garantir aux internautes l'exactitude, la complétude, l'actualisation en temps réel des informations fournies et la disponibilité de son site internet ou de sa Newsletter.

Le CTPA ne saurait garantir à l'utilisateur le secret de la correspondance des courriers électroniques ou de tout autre mode de communication utilisant le support du réseau internet et pouvant être captés par un tiers du fait du mode de circulation des données sur ce réseau.

Les Utilisateurs font leur affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunications permettant l’accès au Site. Ils conservent à leur charge les frais de télécommunication lors de l’accès à internet et de l’utilisation du Site. Nous ne garantissons pas que ce site fonctionnera en tout ou en partie sur tous les environnements matériels et logiciels.

De plus, il appartient à chaque Utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur internet. En conséquence, la responsabilité du CTPA ne pourra en aucun cas être engagée du fait de l'utilisation des informations fournies et/ou des outils mis à disposition sur ce site.

Nous ne sommes responsables en aucune façon (que ce soit par contrat, négligence, violation d'obligation y compris d'obligation statutaire ou toute autre cause d'action) de tous dommages, temporaires ou permanents, subis par des équipements électroniques ou des logiciels, susceptibles de se produire pendant l'utilisation de ce site.

Ce site web peut vous présenter des liens à d'autres sites, susceptibles de vous intéresser. Cependant, nous n'avons aucun contrôle sur ces sites et nous n'en faisons pas la promotion. Vous acceptez que nous ne sommes pas responsables de la disponibilité du contenu, ou des produits et services disponibles sur ces sites web.

En outre, la responsabilité du CTPA ne saurait être engagée dans les cas suivants :
-Difficultés de fonctionnement ou interruption de ses services indépendamment de la volonté du  CTPA

- Interruptions momentanées des services ou du site  "http://btc-ledouhet.jimdo.com" nécessaires à son évolution, maintenance ou mise à jour.

- Défaillances ou dysfonctionnement du réseau internet dans la transmission de données, messages ou documents.
- Internet est un média instable par définition. Des erreurs, des omissions, des interruptions et des retards de service peuvent se produire à tout moment. En conséquence, notre responsabilité ne peut être engagée sur ces erreurs, omissions, interruptions et retards.


Propriété intellectuelle :

Le contenu de notre site web, y compris et sans exclusive tous les logiciels, informations, données, textes, photographies, graphiques, sons et vidéos sont protégés par copyright, marques de commerce, marques de service, brevets ou autres titres de propriété.

Sauf dans la mesure où cela est expressément autorisé dans ces modalités d'utilisation, le contenu de ce site web ne peut être récupéré, affiché, modifié, copié, imprimé, vendu, loué, rétro développé ou transmis de quelle que façon que ce soit, sans notre accord écrit préalable.

Vous pouvez récupérer, afficher, copier, imprimer ou télécharger le contenu de ce site web uniquement dans les cas suivants :

- Le contenu de ce site peut être copié, en tout ou en partie, si les informations sont utilisées pour un usage personnel.

- Le contenu de ce site peut être copié, en tout ou en partie, au bénéfice d'une tierce partie si toutes les conditions suivantes sont réunies :

a) La copie mentionne ce site comme source et donne l'adresse complète du site ainsi que les informations de copyright.

b) La copie mentionne qu'elle est protégée par le droit d'auteur, qui doit être respecté par la tierce partie.

c) La copie, en tout ou en partie, ne doit pas être insérée dans un autre texte ou publication, sous aucune forme que ce soit, sans notre accord écrit préalable.

d) La copie, en tout ou en partie, ne doit pas être stockée sur un autre site web ou tout autre système électronique, sans notre accord écrit préalable ;

e) La copie, en tout ou en partie, ne doit jamais être disséminée à des buts commerciaux, excepté dans le cas d'une demande d'achat émanant de votre part ou de la part d'autres personnes/sociétés et concernant des produits ou services spécifiés sur le site, sans notre accord écrit préalable.


L’acceptation des présentes conditions générales ne peut être que pleine et entière. L’Utilisateur qui n’accepte pas d’être lié par les présentes conditions générales ne doit pas accéder au Site ni utiliser les Services.



Ce site a été créé avec Jimdo !

Jimdo permet à tout le monde de créer son site internet très facilement, même sans connaissance informatique particulière. Sélectionner un design, le personnaliser en quelques clics, ajouter différents contenus, et voilà !
Inscrivez-vous maintenant sur fr.jimdo.com et commencez tout de suite à créer votre site gratuitement.